Assurance Auto Flotte
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Longtemps réservée aux entreprises, l’assurance flotte de voitures est désormais proposée aux particuliers en permettant de n’avoir qu’un seul contrat à gérer pour plusieurs véhicules. Ce type d’assurance peut être intéressante mais n’a toutefois rien d’universelle, ce qui demande une approche minutieuse de ses avantages et ses inconvénients.
Les foyers et sociétés possédant plusieurs véhicules ont l’opportunité de souscrire un contrat unique d’assurance spécifique, appelé contrat d’assurance flotte automobile. Très utilisé par les entreprises, ce type d’assurance se caractérise par 3 points essentiels.
1. Une assurance unique couvrant plusieurs véhicules en même temps
L’assurance flotte automobile est une assurance qui a la capacité de couvrir plusieurs véhicules (la flotte automobile) à partir d’un seul contrat souscrit. Ce type de prestation très spécifique peut être sollicité dès qu’il existe un minimum de trois véhicules à assurer. Il est évidemment très demandé par les entreprises, mais ne leur est pas réservé. Il peut être aussi contracté par une collectivité, une association et même un particulier. Dans le cas d’un contrat d’assurance flotte automobile passé par un chef d’entreprise pour sa société, celui-ci obtient une assurance auto unique couvrant l’ensemble des véhicules dont l’entreprise est propriétaire, peu importe leur type (voitures de fonction, véhicules utilitaires, poids lourds, remorques et semi-remorques, engins de chantier, etc.). Avec cette formule, le chef d’entreprise dispose également d’une garantie sur sa responsabilité civile personnelle pour tous les véhicules du parc automobile, ce qui évite ainsi les doublons de garantie. L’assurance flotte automobile est considérée comme très pratique puisqu’elle permet de n’avoir à s’occuper que d’un seul contrat et, donc, de gagner du temps. Chaque année, le souscripteur doit déclarer l’ensemble des véhicules à rattacher au contrat. Il peut décider d’en retirer un ou plusieurs sans avoir à modifier les termes de l’accord.
2. Un contrat d’assurance sans bonus-malus
La grande particularité de l’assurance flotte automobile est que le contrat n’inclut pas l’habituel coefficient de réduction-majoration (CRM) que l’on appelle « bonus-malus ». Comme il n’existe pas de CRM, la cotisation est calculée chaque année, au moment de l’échéance du contrat, à partir d’un rapport annuel qui prend en compte l’ensemble des éventuels sinistres ayant eu lieu au cours des douze derniers mois. En effet, tous les sinistres du parc automobile doivent être déclarés par son responsable à l’assureur, qui les conserve ensuite dans un fichier national tenu par l’Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance (AGIRA). Le contrat d’assurance flotte automobile doit être établi au nom d’un seul conducteur principal pour l’ensemble des véhicules, ce qui n’empêche évidemment pas que ceux-ci soient utilisés par d’autres personnes, appelées conducteurs occasionnels. Comme c’est le cas pour les assurances auto classiques, un conducteur secondaire peut être inscrit au contrat : il sera placé sous la responsabilité de l’assuré qui reste le seul à payer les cotisations et à devoir déclarer les éventuels sinistres. À chaque échéance, le montant de la prime d’assurance sera donc calculé en fonction des sinistres déclarés l’année précédente et des profils des différents conducteurs (principal, secondaire, occasionnel).
3. Un contrat négociable sur plusieurs points
Etant donné l’absence de bonus-malus qui est un système encadré par la loi en France, le contrat d’assurance flotte automobile laisse une part très importante à la négociation entre l’assureur et l’assuré, que ce soit au moment de la souscription du contrat ou de son renouvellement lors de chaque réévaluation annuelle. De plus, de nombreuses garanties supplémentaires (multirisque professionnelle, assistance sans franchise kilométrique en cas de sinistre, garantie différenciée par tranche d’âge de véhicule…) et des structures de contrat différentes peuvent être proposées par certaines assurances spécialisées dans la couverture de parcs automobiles. Il est donc encore plus utile pour le futur assuré de faire un grand tour des diverses compagnies proposant ce type d’assurance, de bien comparer leurs offres et, enfin, de les négocier avant une éventuelle souscription. Par ailleurs, souscrire un contrat d’assurance flotte automobile n’est pas forcément utile pour toutes les personnes possédant plusieurs véhicules. C’est au cas par cas, selon la situation de chaque assuré (particulier ou entreprise, taille du parc automobile, type de véhicules à couvrir, montant et garanties proposés dans le contrat après négociation, profils des conducteurs – principal, secondaire et occasionnel…), que celui-ci devra décider s’il doit souscrire un contrat unique d’assurance flotte automobile ou plusieurs contrats d’assurance auto classiques.
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